Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAPNET
Monsieur Jean Marc PREVOST

Numéro de dépôt :
4633716
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
FAPNET de Jean Marc PREVOST

Présentation de la marque FAPNET

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par monsieur Jean Marc PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Jean Marc PREVOST domicilié(e) 72 route du Tabac - 7522 - Blandain - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc PREVOST domicilié(e) 72 Route du tabac - 7522 - Blandain - Belgique.

La marque FAPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAPNET arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

Jean Marc PREVOST a également déposé les autres marques suivantes : ROADCAR , DIFGEL , DIFPRO


Monsieur Jean Marc PREVOST - 72 route du Tabac - 7522 - Blandain - Belgique


Monsieur Jean Marc PREVOST - 72 Route du tabac - 7522 - Blandain - Belgique


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; décolorants à usage industriel ;

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.